Circonscription ASH

DSDEN de l’Aisne
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Sommaire

Les conventions de coopération

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Liste des conventions validées entre les SESSADS ou Etablissements Médico-Sociaux et de Santé et la DSDEN02

 Convention type pour SESSAD Services d’Éducation et de Soins Spécialisés A Domicile et Annexes :

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 Convention type pour Etablissements Médico-Sociaux avec Unité d’Enseignement et Annexes :

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 Convention type pour Etablissements Médico-Sociaux sans Unité d’Enseignement et Annexes :

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format Word - 145.5 ko

 Convention type pour Etablissements de Santé et Annexes :

format PDF - 76.5 ko
format Word - 153 ko

 Convention type pour l’intervention d’un professionnel de santé à l’école :

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Mise à jour : 20 mai 2021