Circonscription ASH 02

Pour l'école de la confiance

Sommaire

{{{2017}}} [ Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017->https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/4/24/2017-620/jo] relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l'article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé {{{2015}}} [décret n° 2015-372 du 31-3-2015->http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=87834] - J.O. du 2-4- relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture Pour en savoir plus, consultez la page d'[Eduscol->http://eduscol.education.fr/cid86943/le-socle-commun.html] relative à ce sujet. {{{2009}}} [arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009 ->http://www.education.gouv.fr/cid24428/mene0903289a.htm]relatif à la création et l'organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

Tous les Décrêts

 2017

Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l’article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé

 2015

décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4- relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Pour en savoir plus, consultez la page d’Eduscol relative à ce sujet.

 2009

arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009relatif à la création et l’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

Mise à jour : 20 octobre 2017